Les nuisances sonores et la réglementation

Votre voisin s'est plaint de votre climatiseur qui fait trop de bruit ?

Si vous avez ce genre de problème, voici notre réponse détaillée.

En effet, tous les détails sont à prendre en considération et doivent être étudiés pour répondre aux normes réglementaires d'un projet d'aménagement. Dans cet article, nous vous éclairons sur les réglementations concernant la sonorité de votre matériel.

Une climatisation peut être considérée comme un élément qui engendre des nuisances sonores.

Pourquoi ? 

Selon l'article R.1334-33 du décret du 31 août 2006 (relatif à la lutte contre les bruits de voisinage), il précise à quel stade on peut considérer qu'une nuisance sonore est sanctionnable. Même s'il ne défini pas de seuil chiffré, l'article R.1337-7 défini la sanction applicable à ce litige.

Selon lui,

" Tout individu à l'origine d'une nuisance sonore à l'encontre du voisinage peut encourir à une contravention de troisième classe ainsi qu'une amende pouvant s'élever jusqu'à 450€. De plus, si la nuisance sonore est produite par un outil ou tout autre matériel, celui-ci peut également être confisqué."

Voici donc les mesures à prendre en compte avant de se lancer dans une installation :

• Limiter la réflexion du bruit émis et reçu,
• S'écarter au maximum des limites de propriété,
• S'éloigner le plus possible des fenêtres ou des endroits où l'ouverture est fréquente pour aérer la pièce ou le logement concerné, ...

De plus, il faut prendre en compte le fait que la nuisance peut être plus ou moins forte en fonction de la localisation et de ce qui l'entoure.

En effet, cette nuisance se définit à partir des mesures d'émergence. Ces mesures d'émergence sont variées :

• Une pompe à chaleur placée au sol ou sur une terrasse a une réflexion du bruit quasi nulle.
• Une pompe à chaleur placée contre un mur va avoir une réflexion allant jusqu'à +3dB(A).
• Une pompe à chaleur placée dans un coin de mur peut avoir une réflexion allant jusqu'à +6dB(A).
• Une pompe à chaleur placée dans une cour intérieure aura tendance à avoir une réflexion qui peut aller jusqu'à 9dB(A).

La réglementation différencie aussi ces mesures d'émergences entre le jour et la nuit :

• Le jour, considéré de 7h à 22h, l'écart maximal autorisé est de 5dB(A).
  
• La nuit, considéré de 22h à 7h, l'écart maximal autorisé est de 3dB(A).

Les solutions envisageables peuvent être diverses en fonction du projet. Par exemple, un écran anti bruit ou des baffles acoustiques peuvent être une solution. Mais dans tous les cas de figure, il est préférable de se poser la question du positionnement du groupe extérieur avant le début de l'installation. Il existe aussi d'autres paramètres à prendre en compte telle que la préservation d'environnement visuelle, la préservation de la qualité de l'air ou encore les paramètres météorologique.